Compte rendu des conseils municipaux

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du Mardi 28 Janvier 2020

 Etaient présents : CHAMPETIER Christophe, BONNAURE Philippe, CHAMPETIER Robert,LADOUCESylvie, MANCILLA François,MOLLARD David,PUGNERE Geneviève,ROUQUETTE Olivier, TEISSIER Guillaume, VEZON Gérald

Absents excusés :CHASSOT Lucette donne pouvoir à PUGNERE Geneviève,ZORZAN Corinne donne pouvoir à MOLLARD David, PAYAN Jean-Christophe donne pouvoir à BONNAURE Philippe,

Secrétaire de séance : ROUQUETTE Olivier

1°) Convention de participation prévoyance

La convention de participation prévoyance est arrivée à échéance au 31/12/2019.

Le Maire propose de renouveler la convention dans les mêmes conditions et demande au Conseil Municipal de l’autoriser à la signer.

Voté à l’unanimité (13 voix)

2°) Modification statutaire Numérian

Le Maire informe le Conseil Municipal d’un changement de nom et de statuts des Inforoutes et lit la note de synthèse relative à la modification des statuts.

Il propose de valider les modifications de ce syndicat dont la commune est adhérente.

Voté à l’unanimité (13 voix)

3°) Demande de subvention DETR / DSIL logement école

Une demande de subvention DETR/DSILpeut être faite pour la rénovation thermique de l’appartement situé au-dessus de l’École Publique.

Le Maire a demandé un avant-projet sommaire à un maître d’œuvre, M. BONNAURE Bastien.

L’estimatif des travaux (doublage, isolation, électricité, chauffage et réfection de sol) est de 48 400 € TTC.

Le Maire propose d’approuver ce projet pour effectuer une demande de subvention.

Voté à l’unanimité (13 voix)

4°) Demande de subvention Département logement école

Une demande de subvention PASS TERRITOIRES peut être faite pour la rénovation thermique de l’appartement situé au-dessus de l’École Publique.

Le Maire a demandé un avant-projet sommaire à un maître d’œuvre, M. BONNAURE Bastien.

L’estimatif des travaux (doublage, isolation, électricité, chauffage et réfection de sol) est de 48 400 € TTC.

Le Maire propose d’approuver ce projet pour effectuer une demande de subvention.

Voté à l’unanimité (13 voix)

5°) Eclairage public salle Polyculturelle

Un projet d’éclairage public allant de la salle polyculturelle à la zone de tri du stade est envisagé.

Le parking de la salle serait éclairé uniquement lors d’une manifestation avec la même clé de la salle. Le reste du cheminement sera un éclairage public nocturne.

Un estimatif a été établi par le SDE pour un montant de 12931€ HT dont 6 465.00 € HT à la charge de la commune.

Le Conseil approuve le projet.

6°) Questions diverses

 Courriers reçus

– Département : Le service des routes nous informe que la départementale sera regoudronnée en 2020 de la fin de l’aménagement de la traverse du village au panneau d’entrée d’agglomération de la cave coopérative.

– La Région : Une aide de 15000€ dans le cadre du bonus ruralité nous a été attribuée pour les travaux de la traversée du village.

-M. BONNAURE fait part au conseil du courrier de M. BEGUE Renaud suite aux travaux de la traverse du village (marche d’escaliers)pour le moins pénalisante à son encontre et nous demande une prise en considération. (Le Conseil veut bien prendre en compte cette situation mais demande des autorisations aux propriétaires).

-Le Psychologue scolaire nous relance pour une participation à l’achat de logiciels (La Mairie donne une subvention par enfant pour la partie pédagogique et demandera à l’amicale laïque de prendre en charge cette dépense si elle le souhaite).

– Familles BUTTIGIEG / ANTERION (Contestation éclairage public au lieu-dit Mas Imbert) : Une demande a été faite au Mas Imbert pour un éclairage public, une contestation est remontée des voisins par courrier.Mme ARNAUD ayant fait cette demande, souhaite que la commune abandonne ce projet.

– ONF nous informe d’un délai supplémentaire de 6 mois qui expire le 15/06/2020 pour les coupes de bois.

-ENEDIS nous informe des modalités d’indemnisation à l’issue d’une coupure de plus de 5h00 : 2€ par KWh.

  • Travaux divers effectués et à prévoir

– Réfection d’un muret rue de l’église,

– Mise en place de rambarde et peinture,

– Fin des travaux d’enfouissement chemin de la Grangette (les poteaux et les câbles restent à enlever),

– La Poste réalise une étude afin de réduire les boîtes jaunes sur St Sauveur (6 pour l’instant et 2 envisagées). La Mairie va essayer d’en conserver 3(St Sauveur, Lavabre, St Géniès),

– Finition en cours pour la traverse du village.

  • Infos diverses

– La Fédération départementale des chasseurs nous informe qu’un comptage nocturne sera effectué sur notre commune les 12, 13 et 14février.

– FNACAnous invite à la commémoration du 19 mars à 17h15 au monument aux morts.

– Etoile de Besseges passe sur notre commune le vendredi 7 février entre 14h et 15h, un SMS sera envoyé.

– L’INSEE nous informe que notre population est inchangée à 545 habitants.

– Permis déposés : SCI Alliances pour un garage quartier le Palais, CHOLLET Floriane pour une maison quartier La Rivière, WATT GROUP pour un hangar photovoltaïque quartier Le Plat pour M. ESPERANDIEU.

Fin de séance à 20h00

Olivier ROUQUETTE